Mentions légales

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Éditeur du site
Le présent site CarEyes, accessible à l’adresse careyes.fr, est édité par :
CarEyes
Nom et prénom : [à compléter]
Statut juridique : [à compléter]
Adresse : [à compléter]
SIREN / SIRET : [à compléter]
Immatriculation RNE / RCS : [à compléter si applicable]
N° de TVA intracommunautaire : [à compléter si applicable]
Téléphone : [à compléter]

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Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site CarEyes est :
Nom et prénom : [à compléter]
Qualité : Responsable de CarEyes

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Hébergement du site
Le site CarEyes est hébergé par :
OVH SAS
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419
Code APE : 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site : OVHcloud

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Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site CarEyes, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, icônes, vidéos et éléments de mise en page, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de CarEyes ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site sans autorisation préalable est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.

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Responsabilité
CarEyes s’efforce de fournir sur son site des informations aussi exactes et à jour que possible. Toutefois, certaines informations peuvent être modifiées ou évoluer.
CarEyes ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du site, d’une interruption temporaire de son fonctionnement ou de circonstances indépendantes de sa volonté, sous réserve des dispositions légales applicables.
Les informations présentées sur le site ont un caractère informatif et ne remplacent pas les constatations réalisées dans le cadre d’une prestation d’inspection CarEyes.

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Liens hypertextes
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L’accès à ces sites externes s’effectue sous la responsabilité de l’utilisateur.

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Données personnelles
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Les modalités de collecte, d’utilisation et de conservation de ces données ainsi que les droits dont vous disposez sont détaillés dans notre Politique de confidentialité.
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Droit applicable et contact
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
Pour toute question concernant le site, son fonctionnement ou les présentes mentions légales, vous pouvez contacter CarEyes à l’adresse suivante :
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